La liste Réconcilier Grenoble a annoncé lundi 30 mars le dépôt d’un recours devant le tribunal administratif de Grenoble afin de contester les résultats du second tour des élections municipales. Elle dénonce une campagne marquée, selon elle, par des dérives graves.
À l’origine de cette procédure, l’avocat Bernard Boulloud évoque « une campagne électorale nauséabonde » et met en avant plusieurs motifs, dont des faits présumés « de diffamation, d’injures et de harcèlement de meute ». Selon lui, les attaques répétées visant le passé judiciaire d’Alain Carignon — condamné pour corruption en 1995 — auraient largement dominé l’entre-deux-tours, au détriment du débat politique.
Interdiction de rappeler les condamnations
L’avocat estime que ces rappels incessants pourraient constituer une infraction pénale, dès lors qu’ils ont été « martelés des milliers de fois ». Il rappelle qu’Alain Carignon a été réhabilité. En droit, la réhabilitation permet d’effacer les condamnations du casier judiciaire après un certain délai sans nouvelle infraction. En principe, il est interdit de rappeler ces condamnations. En pratique, cela peut se faire dans un but légitime d’information. Le tribunal devra apprécier ce dernier paramètre.
Me Boulloud dénonce également « une propagande déguisée » durant la période de silence électoral, notamment à travers une manifestation contre le racisme organisée à Grenoble le samedi 21 mars, veille du scrutin, ainsi que la diffusion de tracts le même jour incitant à voter « contre le racisme » le lendemain. Durant la campagne, l’équipe d’Alain Carignon avait été qualifiée de raciste à plusieurs reprises par les colistiers insoumis de Laurence Ruffin. Ces éléments ont été intégrés au recours déposé devant la juridiction administrative.
Le tribunal statuera d’ici deux mois
Le tribunal devra désormais déterminer si ces éléments sont de nature à altérer la sincérité du scrutin. Pour statuer, les juges examineront notamment l’écart de voix (6774), la gravité des faits reprochés et leur impact éventuel sur le résultat final qui donnait plus de 13 points d’avance à Laurence Ruffin. Il a deux mois pour se prononcer.
Si des irrégularités suffisantes étaient reconnues, une annulation du scrutin pourrait conduire à l’organisation d’un nouveau vote. Le tribunal administratif de Grenoble a déjà pris des décisions similaires par le passé comme en 2014 avec l’annulation de l’élection municipale d’Annemasse pour une signature falsifiée. Est-ce que ce cas de figure, pour l’instant très hypothétique, pourrait inciter Alain Carignon à revenir dans la course ? Au lendemain de sa défaite, l’ancien maire de Grenoble avait annoncé sa retraite politique et démissionné de son mandat.
👉 Romain Gentil dont la liste Grenoble Capitale Citoyenne avait été éliminée au 1er tour pour 3 voix, avait lui aussi un envisagé de déposer un recours avant finalement de renoncer.