Le tribunal administratif de Grenoble a rendu sa décision mardi 9 juin : le scrutin municipal du 22 mars, remporté de deux voix par la liste sortante, est validé. La liste de Vincent Peytavin, qui contestait notamment un post Facebook publié la veille du second tour, n’a pas convaincu les juges. Du côté de la majorité municipale, on accueille la décision « avec humilité ».
Le suspense aura duré près de trois mois. Le 9 juin, le tribunal administratif a confirmé l’analyse de la rapporteure publique, qui avait conclu dès l’audience du 2 juin au rejet de l’ensemble des griefs. Chacun des arguments soulevés par la liste Pour Seyssins, Ré-Inventons Collectivement Demain, menée par Vincent Peytavin, a été examiné puis écarté. L’élection de la liste Seyssins Nature et Solidaire, conduite par le maire sortant Fabrice Hugelé, est ainsi pleinement validée, avec un écart final de seulement deux voix : 1 753 voix contre 1 751.
Un post Facebook au cœur du litige
Le recours portait notamment sur un message publié sur Facebook par Fabrice Hugelé le samedi 21 mars, soit la veille du second tour. Le maire sortant y annonçait avoir déposé plainte le matin même pour des affiches et courriers anonymes diffamatoires distribués dans les boîtes aux lettres de la commune. Pour la liste de Vincent Peytavin, cette publication s’apparentait à de la propagande électorale ou à un élément nouveau de polémique, ce qui est interdit aux candidats à la veille d’un vote. Plus largement, les requérants évoquaient des « manœuvres » durant la semaine d’entre-deux-tours, susceptibles selon eux d’avoir « brouillé le débat démocratique ». Les juges administratifs n’ont toutefois retenu aucun de ces griefs, estimant qu’ils ne permettaient pas de démontrer une influence sur le résultat du scrutin.
Un score historique au premier tour, mais une défaite serrée au second
Dans son communiqué, l’équipe de Vincent Peytavin — un ingénieur de 44 ans sans étiquette politique — rappelle le contexte de cette élection hors norme. Le 15 mars, sa liste était arrivée en tête du premier tour avec 112 voix d’avance. Mais le second tour avait finalement basculé en faveur de la liste sortante, à seulement deux voix près. L’écart en sièges au conseil municipal est en revanche beaucoup plus net : 6 sièges pour la liste de Vincent Peytavin, contre 21 pour celle de Fabrice Hugelé, qui administrera la commune pour les sept prochaines années.
Côté majorité : « une page se tourne »
Du côté de l’équipe municipale, la décision est accueillie avec soulagement, mais sans triomphalisme. « Nous prenons acte de cette décision avec humilité et dans le respect du travail de la justice », déclare Fabrice Hugelé. Loïck Ferrucci, président du groupe Seyssins Nature et Solidaire, rappelle avoir proposé, dès le lendemain de l’élection, d’associer la liste de Vincent Peytavin à la gouvernance municipale — une proposition refusée par cette dernière. Sur le recours lui-même, l’élu se montre plus piquant : « En 2020 comme aujourd’hui, le choix des électeurs a été remis en cause. En 2020 comme aujourd’hui, la justice l’a confirmé. Chacun est libre d’exercer un recours, c’est un droit. Mais ces procédures à répétition font perdre du temps à notre commune. »
« Nous restons fier·es et serein·es »
Du côté de la liste battue, le communiqué insiste sur le caractère collectif et réfléchi de la démarche : la décision de saisir la justice avait été prise « collectivement et à l’unanimité », après de nombreux messages de soutien et d’interrogations reçus d’habitants à l’issue du scrutin. Pour l’équipe de Vincent Peytavin, ne pas exercer ce recours aurait été renoncer à défendre « les principes d’égalité entre candidats et de respect de l’État de droit ». Aujourd’hui, ses membres disent rester « fier·es et serein·es » de leur campagne, et remercient celles et ceux qui les ont soutenus. Ils annoncent faire le choix de ne pas répondre aux commentaires « méprisants ou insultants, voire haineux » qui pourraient suivre l’annonce de cette décision.